Réunions du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal est une assemblée représentant les habitants de la commune, élue pour six ans au suffrage universel direct (dernières élections : mars 2020). Représentatif des habitants de la collectivité, il se réunit, au moins une fois par trimestre, sur convocation du Maire qui anime cette réunion.
Le Conseil de la ville de Valensole est composé de 23 sièges. Il débat des points inscrits par le Maire à l'ordre du jour, et délibère sur les sujets d’intérêt local : le budget, la gestion du patrimoine communal, etc.
Le nombre de conseillers municipaux est fixé par la loi et est calculé en fonction du nombre d'habitants de la commune. Le nombre de conseillers est toujours impair pour éviter les conflits en cas de partage égal des voix lors des votes du Conseil Municipal.
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2022 - ORDRE DU JOUR (Téléchargez / Visualisez les délibérations)
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12 avril 2022
2. Motion de soutien à la filière lavandicole et à l’Union des Professionnels des plantes à parfums, aromatiques et médicinales
3. Avis sur le projet de schéma régional des carrières
4. Avis sur la demande d’autorisation environnementale concernant l’exploitation d’une carrière alluvionnaire au lieudit « La Fito IV » ZI Saint-Maurice sur la commune de Manosque, déposée par la SARL Bourjac
5. Versement d’une subvention à l’association du Ski Club
6. Demande de subvention Région 2022 : réhabilitation de l’immeuble communal sis « Pré de Foire »
7. Informations au conseil municipal
8. Tirage au sort des jurés d’assises
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2022 - ORDRE DU JOUR ( Téléchargez / Visualisez le compte-rendu)
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 10 mars 2022
2. Avis sur l’établissement de servitudes destinées à permettre l’implantation de deux citernes pour la défense de la forêt contre l’incendie
3. Candidature de la commune de Valensole en qualité de site clunisien pour intégrer les sites potentiellement retenus au patrimoine mondial de l'UNESCO
4. Acquisition de la parcelle cadastrée en section I n°1647
5. Vote du taux des taxes locales 2022
6. Demandes de subvention au titre des amendes de police
7. Décision modificative n°1 / budget principal
8. Informations au conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2022 - ORDRE DU JOUR ( Téléchargez / Visualisez le compte-rendu)
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 16 décembre 2021
2. Vote des comptes administratifs 2021
3. Approbation des comptes de gestion 2021
4. Affectation des résultats des comptes administratifs 2021
5. Vote de diverses subventions à inscrire au budget primitif 2022
6. Approbation d’une convention avec une association locale percevant plus de 23.000 € de subvention
7. Participation de la commune au C.C.A.S.
8. Vote des budgets primitifs 2022
9. Demande de subvention au titre de l’appel à projet régional « Restauration et valorisation du patrimoine communal non protégé » : restauration du cabanon-pigeonnier de l’ubac de Saint-Pierre
10. Demande de subvention DRAC / restauration du cabanon-pigeonnier de l’ubac de Saint-Pierre
11. Organisation du temps de travail du personnel communal
12. Avenant n°1 à la convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation en matière d’urbanisme (permis de construire, d’aménager et de démolir) et des certificats d’urbanisme opérationnels
13. Informations au conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2021 - ORDRE DU JOUR (