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  Ordres du Jour du dernier et du prochain Conseil Municipal

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 SEPTEMBRE 2010

 

1.     Le point sur les arrêtés municipaux pris par délégation depuis le 12 juillet 2010

2.    Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 juillet 2010

3.    Demande de subvention DGE/DDR 3ème tranche : école maternelle 2ème tranche et travaux d’aménagement extérieurs

4.    Contrat d’entretien et de maintenance de la station d’épuration de Valensole

a.     Protocole transactionnel reprenant le contrat actuel

b.    Consultation pour nouveau contrat

5.    Modification de la délibération n°9b du Conseil Municipal du 12 octobre 2009 relative à la création d’un poste d’attaché territorial pour pourvoir au remplacement du DGS

6.    Bail emphytéotique pour la location des terrains de Catalany avec EDF Energies Nouvelles

7.    Indemnités assurances pour vol de 34.755,72 € / décision modificative n°3 budget Commune et virement de crédits n°2 budget Commune

8.    Bail avec TDF pour la location du local de relais de télévision

9.    Vote d’une motion relative à la réforme des collectivités territoriales

10.  Voyage scolaire du 22 juin 2010 : paiement du transport de 360 €

11.   Consultation pour la location du minibus

12.  Réalisation d’un emprunt pour les travaux d’aménagement de la Rue Grande

13.  Motion sur l’accessibilité de Digne les Bains

14.  Création d‘un poste d’Adjoint Administratif avec possibilité d’embauche d’un contractuel

 

QUESTIONS DIVERSES :

Présentation du plan massif de protection contre les incendies du plateau de Valensole


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 Compte rendu de la séance du 6 septembre 2010 : bientôt en ligne. 


ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2010

1.     Le point sur les arrêtés municipaux pris par délégation depuis le 19 mai 2010

2.    Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2010

3.    Demande de subvention au Département pour le plan départemental des itinéraires de promenade

4.    Décision modificative n°2 et virement de crédits n°1 sur le budget 2010 de la commune

5.    Vote d’une aide aux sinistrés du Var

6.    Prise en charge condamnation dans affaires

·         Commune / SCI Asse Durance

·         Commune / SCEA La Galline

7.    Règlement transports et voyages scolaires

8.    Attribution de la buvette de la piscine municipale

9.    Bail avec EDF Energies Nouvelles pour location terrain de Catalany

10.  Présentation du Rapport concernant la qualité des services publics Eau et Assainissement

11.   Demande de subvention école

·         Deuxième tranche DGE / DDE

·         Ecole maternelle au Département

12.  Adhésion à  l’association CYPRES : Centre d’information pour la prévention des risques majeurs

13.  Attribution du marché pour la réfection des courts de tennis


Questions diverses

-      Tirage au sort du jury criminel 2011


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 Compte rendu de la séance du 12 juillet 2010 : CR CM 12.07.10.pdf 



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